Conditions générales de ventes

Article 1 : Introduction

L’entreprise CHEZ VOUS, prestataire de décoration d’intérieur, représenté par Mme Madeline Maugé en sa qualité d’auto-entrepreneur, est inscrite au Répertoire des Entreprises et des Etablissements sous le SIRET n° 92491548100015, domiciliée au 25 rue des Bruyères, Querqueville, 50460 Cherbourg-en-Cotentin, ci-après dénommée CHEZ VOUS, joignable à l’adresse e-mail suivante : contact@chezvous-decoration.fr.

Article 2 : Définitions & objet

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles applicables à toutes les prestations de services et de vente conclues entre :

• • D’une part :

CHEZ VOUS, prestataire de décoration d’intérieur, qui conseille et accompagne ses clients dans leur projet de décoration d’intérieur ; et qui, à la demande du client, peut être mandaté dans le cadre de sa mission pour l’achat de mobiliers et d’accessoires de décoration ;

• • Et d’autre part :

Les personnes souhaitant faire appel aux prestations de services et de vente proposées par CHEZ VOUS, dénommées ci-après le « CLIENT ».

Tout CLIENT de CHEZ VOUS reconnaît avoir pris connaissance des Conditions Générales de Vente avant d’avoir accepté un devis.
Toute acceptation d’un devis ou paiement d’une facture émise par CHEZ VOUS vaut acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.
Le CLIENT déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les Conditions Générales de Vente antérieurement à la passation de la commande. La validation de la commande vaut donc acceptation des Conditions Générales de Vente.

Article 3 : Champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les ventes de prestations de services et de produits conclues entre CHEZ VOUS et ses CLIENTS, qu’ils soient particuliers ou professionnels, via le site internet ou par devis. Elles sont accessibles sur le site internet et doivent être acceptées avant toute validation de commande ou de devis.

Article 4 : Produits ou services

Pour les particuliers :
CHEZ VOUS propose des prestations de services autour du conseil et de l’accompagnement en décoration d’intérieur pour tous types de biens immobiliers, incluant la recherche de mobilier, objets et d’accessoires de décoration, du coaching en décoration, et de la valorisation immobilière.
La visite à domicile est incluse dans chaque prestation.

Pour la vente d’objets et accessoires de décoration :
Le CLIENT peut mandater CHEZ VOUS pour acheter des objets et accessoires de décoration. Un devis détaillé sera transmis pour accord, incluant les modalités de paiement.

Article 5 : Prix

CHEZ VOUS, en sa qualité d’auto-entrepreneur, n’est pas assujetti à la TVA, article 293 B du Code Général des Impôts. Les prix renseignés sont fermes et définitifs, exprimés en euros, hors taxes pour la France et l’Union Européenne. Les frais de livraison et de transport mentionnés avant validation de la commande sont facturés en supplément.
CHEZ VOUS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.
Quel que soit l’origine de la commande, son paiement s’effectue en euros.
La commande est définitive dès lors qu’elle a été validée par le CLIENT par signature du devis, renvoyé par e-mail avec la mention « Bon pour accord ».
Le prix de la prestation de service est fixé en fonction de l’importance de la mission et du temps requis estimé pour l’exercer conformément aux règles de l’art.
Le tarif de base ne tient pas compte des modifications ultérieures qui seraient demandées par le CLIENT, ni des suggestions non prévisibles apparaissant en cours d’exécution.

Ajout ou modification du projet initial :
Toutes modifications réclamées, non prévues dans le devis initial, par le CLIENT, qui entraine de nouvelles recherches et une nouvelle création du projet, seront soumises à la création d’un nouveau devis.
Ce nouveau devis ne sera effectif qu’à la réception de sa signature avec la mention « Bon pour accord ».

Réclamation :
Toute réclamation relative à une facture ou à une prestation devra être formulée par écrit dans un délai de 30 jours calendaires à compter de la réception de la facture ou de l’exécution de la prestation, par e-mail envoyé à l’adresse suivante : contact@chezvous-decoration.fr. Cette réclamation devra être confirmée par courrier postal envoyé au siège social de l’entreprise dans les mêmes délais.
Passé ce délai, et sauf cas de force majeure, aucune réclamation ne pourra être prise en compte. Ce délai de 30 jours vise à garantir au CLIENT un temps raisonnable pour examiner les produits ou services fournis et signaler tout défaut ou problème constaté.
Cette disposition n’a pas pour effet de limiter les droits des consommateurs à faire valoir leurs garanties légales, notamment les garanties de conformité et des vices cachés, qui sont applicables indépendamment de ce délai de réclamation.

Article 6 : Acceptation du devis et commandes

Pour les prestations de service :
Un entretien téléphonique est effectué en amont de chaque prestation grâce au lien de réservation suivant : https://calendly.com/chezvous-decoration/30min. Un questionnaire de prise de contact est disponible sur la page de confirmation de l’évènement, il doit être complété pour garantir le bon déroulé de l’entretien. En cas de problème, veuillez contacter l’adresse suivante contact@chezvous-decoration.fr.

Ce temps d’échange permet au CLIENT de bénéficier d’une première évaluation de son projet et détermine, si besoin, quelle est la prestation la plus adaptée avec, le cas échéant, l’ajout d’options supplémentaires (pièce ou planche supplémentaire). Le devis qui résultera de cet entretien sera alors transmis par e-mail.

Le devis doit être retourné signé avec la mention « Bon pour accord » pour être valide. Toute acceptation du devis vaut pour engagement définitif et acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.
Dès lors, un rendez-vous sera fixé entre les parties pour la visite à domicile.

La visite à domicile :
Lors de cette entrevue, il est fortement recommandé de communiquer à CHEZ VOUS l’atmosphère souhaitée, par exemple à travers une sélection de photos. Même si le projet n’est pas encore totalement défini, le CLIENT est encouragé à partager ses idées pour faciliter la qualité de l’échange et anticiper au mieux la visite à domicile. Ce temps est nécessaire pour évaluer plus précisément les besoins, les envies et les contraintes spécifiques du CLIENT, qui serviront de base à la réalisation de la prestation. Ces informations sont utilisées pour la création de planches, de visuels et si, cela est prévu dans la prestation, la réalisation de visuels 3D.

Si vous n’êtes pas immédiatement satisfait des propositions apportées par CHEZ VOUS pour la prestation de coaching déco, veuillez noter que les préconisations en matière d’aménagement et de décoration fournies lors de la visite constituent un préprojet. Ce préprojet nécessite d’être précisé par une prestation plus complète.

Pour la vente d’objets et accessoires de décoration :
Le CLIENT peut mandater CHEZ VOUS pour l’achat d’objets et d’accessoires de décoration.
Un devis détaillé sera transmis pour accord, incluant les modalités de paiement. Le devis doit être retourné signé avec la mention « Bon pour accord » pour être valide. Toute acceptation du devis vaut pour engagement définitif et acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.
Un acompte sera demandé (voir Article 7 : Modalités de paiement).

Article 7 : Modalités de paiement

Pour les prestations de service :
Le paiement des prestations de services se fait à la livraison, après réception de la facture et payable au comptant par les moyens suivants : virement bancaire, carte bancaire ou via un lien sécurisé (Stripe).

Pour la vente d’objets et accessoires de décoration :
Un acompte de 70 % du montant total du devis est demandé à la signature par les moyens suivants : virement bancaire, carte bancaire ou via un lien sécurisé (Stripe). Cet acompte engage définitivement les parties et ne peut être qualifié d’arrhes* au sens des articles 1580 du Code civil et L. 214-1 du Code de la consommation.
Le solde est dû à la livraison ou à la réception des biens.
L’entreprise CHEZ VOUS ne sera tenue de l’exécution de ses obligations qu’à dater de la réception de l’acompte. Les prix indiqués dans l’offre ne visent que la réalisation des services qui y sont décrits, à l’exclusion de toutes autres prestations.

Clause pénale :
En cas de retard de paiement, le CLIENT particulier sera redevable d’intérêts de retard calculés au taux légal applicable à compter de la date d’échéance du paiement et jusqu’au complet règlement des sommes dues. Conformément à l’article L. 242-1 du Code de la consommation, ces pénalités ne peuvent dépasser les montants autorisés par la législation en vigueur.
Pour les professionnels, en cas de retard de paiement, une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, fixée à 40 €, sera également exigible, conformément aux dispositions de l’article D. 441-5 du Code de commerce.

Cette clause ne saurait priver le prestataire de CHEZ VOUS de son droit à solliciter des dommages et intérêts supplémentaires si les frais de recouvrement engagés excèdent ce montant, sur présentation des justificatifs.

Sans préjudice de son éventuel droit de rétractation, le CLIENT sera définitivement engagé par la signature du devis ou par l’acceptation sans réserve de ce dernier par mail.

*Arrhes qui permettent à chacune des parties de se désister (avec perte des arrhes pour l’une ou remboursement du double pour l’autre)

Article 8 : Livraison

Pour les prestations de services :
Les délais sont variables en fonction du type de prestation choisie et de l’importance de l’étude à réaliser. CHEZ VOUS vous informera sur la durée estimée de la mission tout au long du processus de création de votre projet.

Pour la vente d’objets et accessoires de décoration :
Les articles commandés sont livrés à l’adresse indiquée par le CLIENT. Les délais de livraison sont précisés lors de la commande. Les frais de livraison sont à la charge du CLIENT, sauf mention contraire. En cas de retard de livraison, le CLIENT sera informé dans les meilleurs délais.

En cas de manquement du vendeur concernant le non-respect de la date de livraison ou d’exécution prévue, ou, à défaut, s’il ne s’exécute pas dans les 30 jours suivant la conclusion du contrat, l’acheteur peut résoudre le contrat, dans les conditions des articles L.216-2 et L.216-4 du Code de la consommation, par lettre recommandée avec accusé de réception, ou par écrit sur un autre support durable, en lui demandant de livrer dans un délai supplémentaire raisonnable. Le contrat est considéré comme résolu à la réception par le professionnel de la lettre ou de l’écrit l’informant de cette résolution, à moins que le professionnel ne se soit exécuté entre-temps.

Dans certains cas, l’acheteur peut immédiatement annuler le contrat, si par exemple le vendeur refuse de livrer, ou si la date de livraison était explicitement mentionnée comme une condition lors de la commande. Cette condition essentielle résulte des circonstances qui entourent la conclusion du contrat ou d’une demande expresse du consommateur avant la conclusion du contrat.

Les frais et risques liés à l’annulation sont à la charge du vendeur, sauf en cas de force majeur, tout acompte versé lors de la commande reste acquis et ne sera pas remboursé.

Article 9 : Droit de rétractation et retours

Pour les prestations de services :
Le CLIENT dispose d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la conclusion du contrat.
Toutefois, si le CLIENT souhaite que la prestation de services commence avant la fin du délai de rétractation de 14 jours, il doit expressément renoncer à son droit de rétractation. Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation. Cette renonciation doit être formalisée par un accord clair et explicite du CLIENT, au moyen de la case à cocher mise à disposition dans le devis.
Si la prestation est pleinement exécutée avant la fin du délai de rétractation, le CLIENT ne pourra plus se rétracter.

Pour la vente d’objets et accessoires de décoration :
Le CLIENT dispose de 14 jours calendaires pour se rétracter, à compter de la réception des produits.
Le droit de rétractation ne s’applique pas pour les biens personnalisés ou confectionnés sur mesure.
En cas d’exercice du droit de rétractation, les frais de retour des marchandises seront à la charge exclusive du CLIENT. Les frais de livraison initiaux ne seront pas remboursés, sauf en cas de défaut de conformité du produit.
Le remboursement sera effectué sous 14 jours à compter de la réception de la demande, sous réserve de retour des produits ou preuve de leur expédition.

Article 10 : Garanties et responsabilités

Les photographies, textes, illustrations, et informations sur les produits figurant sur le site internet n’ont qu’une valeur indicative. En cas de litige, seules les Conditions Générales de Vente et les documents contractuels (devis, bon de commande) sont opposables aux parties.

Article 11 : Propriété intellectuelle

Tous les documents techniques, produits, dessins, photographies remis aux acheteurs demeurent la propriété exclusive de CHEZ VOUS, seul titulaire des droits de propriété intellectuelle sur ces documents, et doivent lui être rendus à sa demande. Les acheteurs CLIENTS s’engagent à ne faire aucun usage de ces documents, susceptible de porter atteinte aux droits de propriété industrielle ou intellectuelle du fournisseur et s’engagent à ne les divulguer à aucun tiers.

Article 12 : Protection des données personnelles

CHEZ VOUS accorde une importance particulière à la protection de vos données personnelles et nous nous engageons à respecter votre vie privée. Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD) ainsi qu’à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, nous vous informons des modalités de traitement de vos données personnelles.

Responsable du traitement
Le responsable du traitement de vos données personnelles est CHEZ VOUS, dont le siège social est situé au 25 rue des Bruyères, Querqueville 50460 Cherbourg-en-Cotentin.
Pour toute question relative à la gestion de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@chezvous-decoration.fr.

Finalités du traitement
Les données collectées sont nécessaires pour :

• • La gestion de vos commandes et de la relation client (livraison, facturation, suivi des réclamations).
  • L’exécution de nos obligations légales et contractuelles.
  • L’envoi d’informations commerciales, si vous avez donné votre consentement exprès.
  • L’amélioration de nos services et la personnalisation de vos expériences utilisateur.
  • Le respect de nos obligations légales et réglementaires.

Données collectées
Les types de données personnelles que nous collectons incluent :

• • Identité : nom, prénom, date de naissance.
  • Coordonnées : adresse postale, adresse e-mail, numéro de téléphone.
  • Données relatives aux transactions : historique de commandes, détails de paiement.
  • Données de navigation : adresses IP, données de cookies, logs de connexion.

Base légale du traitement
Vos données personnelles sont traitées uniquement dans les cas suivants :

• • Le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel vous êtes partie.
  • Le traitement est basé sur votre consentement explicite, notamment pour l’envoi d’offres commerciales.
  • Le traitement est nécessaire pour respecter une obligation légale.
  • Le traitement est nécessaire à la poursuite de nos intérêts légitimes (amélioration des services, gestion des réclamations).

Destinataires des données
Vos données personnelles peuvent être transmises aux catégories de destinataires suivantes :

• • Les prestataires techniques et logistiques chargés de l’exécution des services (livraison, hébergement, paiement).
  • Les autorités administratives ou judiciaires, dans le cadre des obligations légales et réglementaires. Vos données personnelles ne sont ni vendues, ni louées à des tiers sans votre consentement explicite.

Durée de conservation
Nous conservons vos données personnelles uniquement pour la durée nécessaire à l’accomplissement des finalités pour lesquelles elles ont été collectées, sauf si la loi impose une durée de conservation plus longue. À titre d’exemple :

• • Les données relatives à la gestion de votre commande sont conservées pendant la durée de la relation contractuelle, puis archivées pendant 5 ans à des fins de preuve.
  • Les données de prospection commerciale sont conservées pendant 3 ans après le dernier contact avec vous.

Vos droits
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

• • Droit d’accès : vous pouvez demander à consulter les données personnelles que nous détenons à votre sujet.
    Droit de rectification : vous pouvez demander la correction de vos données personnelles si elles sont inexactes ou incomplètes.
  • Droit à l’effacement : vous pouvez demander la suppression de vos données dans les conditions prévues par la loi.
  • Droit à la limitation du traitement : vous pouvez demander la limitation du traitement de vos données dans certains cas.
  • Droit d’opposition : vous pouvez vous opposer au traitement de vos données personnelles, notamment en cas de prospection commerciale.
  • Droit à la portabilité : vous pouvez demander la transmission de vos données à un autre responsable de traitement.
  • Droit de retirer votre consentement à tout moment, sans que cela n’affecte la légalité des traitements effectués avant le retrait.

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter par e-mail à l’adresse suivante : contact@chezvous-decoration.fr ou par courrier à l’adresse suivante : 25 rue des Bruyères, Querqueville 50460 Cherbourg-en-Cotentin. Vous avez également la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Sécurité des données
Nous mettons en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité de vos données personnelles et éviter qu’elles ne soient altérées, perdues, ou que des tiers non autorisés n’y aient accès.

Cookies
Nous utilisons des cookies et des technologies similaires pour améliorer l’expérience utilisateur, analyser le trafic sur notre site et personnaliser les contenus. Vous pouvez gérer vos préférences en matière de cookies à tout moment via les paramètres de votre navigateur.

Modification de la clause
Nous nous réservons le droit de modifier cette clause de protection des données à tout moment. Toute modification sera communiquée via notre site web ou par tout autre moyen approprié.

Article 13 : Résolution des litiges

En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes Conditions Générales de Vente, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute procédure judiciaire.
Si aucune solution n’est trouvée dans un délai de 30 jours, le CLIENT peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
À défaut de résolution amiable, le litige sera soumis aux tribunaux compétents, selon les règles de droit commun, avec compétence territoriale déterminée par le domicile du défendeur.
Les présentes conditions sont régies par le droit français, lequel s’applique sans tenir compte des règles de conflit de lois.

Article 14 : Droit applicable

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises à l’application du droit français. Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme. En cas de litige ou de réclamation, l’acheteur s’adressera en priorité au vendeur pour obtenir une solution amiable.

Date d’entrée en vigueur : 22 avril 2024